Une piscine est agréable pour se rafraichir surtout pendant les périodes d’été. Sa construction apporte également une plus-value à votre logement. Souvent considéré comme une modification du plan préalable de votre maison, un impôt est applicable. Mais, une exonération reste possible selon le cas.

Les piscines exemptes des impôts

Les piscines avec une superficie inférieure à 10 m² ne sont pas imposables. Non seulement vous êtes dispensé d’impôt lorsque vous construisez ce type de piscine, mais la prise d’autorisation ou la déclaration des travaux à la mairie n’est pas nécessaire. Le seul inconvénient est que ce type de piscine n’est pas pratique pour la natation. La plupart des piscines hors sols ne sont également pas imposables. Il s’agit spécifiquement des piscines hors-sol démontrables. Cette exonération est due au fait que l’on considère qu’elles sont déplaçables sans nécessiter de démolitions.

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Le reste des piscines dont la mise en place des travaux de maçonnerie et dont le déplacement n’implique pas de démolition sont exonérées d’impôt. Il est impératif que les deux conditions soient respectées. Notez que toutes les piscines enterrées, hors-sol ou semi-enterrées qu’on ne peut pas démonter sont imposables. Si votre piscine doit être démolie avant d’être déplacé, alors elle est automatiquement imposable. C’est également le cas des piscines qui mesurent plus de 10 m².

Qu’en est-il des kits de piscines

Il existe deux types de kits de piscines hors-sol que sont : les kits non démontables et les kits démontables. Les piscines en kits non démontables sont directement imposées. Cette imposition s’explique par le fait que leurs déplacements impliquent une démolition. En ce qui concerne les piscines en kit démontable, la réponse est encore ambiguë. En effet, certains travaux sont tout de même nécessaires pour l’installation de ce type de piscine. On cite principalement les travaux de terrassement. Dans ces cas, les bassins sont généralement plus grands. On s’accorde donc à dire que cette piscine est imposable malgré qu’elle soit démontable.

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Selon le Code Général des Impôts, toutes les constructions disposant d’un cadre de maçonnerie qu’on ne peut démonter sont soumises à l’impôt foncier. Donc, les kits de piscines démontables nécessitant des travaux de terrassement sont imposés comme les piscines creusées.

Exonération pour une piscine imposable

Si votre piscine ne fait pas partir des bâtis non imposables, ce n’est pas encore la fin du monde. Il est vrai que cela aura un impact direct sur votre taxe d’habitation de même que votre taxe foncière. Vos impôts augmenteront ! Mais, vous avez la possibilité de repousser pour une période les impositions relatives à votre piscine. Les propriétaires peuvent bénéficier d’une exonération sur deux ans lorsqu’ils construisent des piscines imposables. C’est une exonération temporaire.

Pour profiter de cette exonération, il faut respecter une condition. En effet, la piscine doit être déclarée dans un délai de trois mois après la fin des travaux. C’est-à-dire que vous avez normalement 90 jours pour la déclaration de votre piscine une fois les travaux terminés. Si vous respectez cette seule condition, l’exonération serait possible. La déclaration se fait via le formulaire 6704 IL généralement intitulé « changement de consistance ou d’affectation des propriétés bâties et des propriétés non bâties ». Le formulaire est à transmettre au centre des impôts.